INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : WebSphere Message Broker with Rules and Formatter Extension V6.0.0.1
Référence du Logiciel : 5724-J06
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Vous n'êtes pas autorisé à copier et à utiliser le Logiciel sur une autre machine sans Vous acquitter des redevances de licence additionnelles.

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce.

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus :
Ant 1.6.1
Ant 1.6.2
Apache Batik
Apache Commons-Logging V1.03
Apache Commons-Net V1.1
Apache Derby
Apache JEXL
Apache Struts V1.1
Commons Logging 1.0.3
DOM APIs
DOM
Eclipse SDK 3.0
EMF 2.0.2
GEF 3.0.1
ICU
ICU4C 2.0
InfoZip UnZipSFX
Java SSH Applet
JSch 0.1.16
JUnit 3.7
JUnit 3.8.1
Lucene 1.4.3
Mozilla API
MX4J
Open Motif
SAX
Tomcat 3.2.4
Tomcat 4.1.30
TPTP 3.3
Visual Editor 1.0
xalan.jar
Xerces-C 2.4.0
xercesImpl.jar
XML4C 5.4
XML4J 4.3
xml-apis.jar
XSD 2.0.2
XSLT4J 2.6

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
DTD-XSD
GTK+API
HP-UX JAVA RTE
Rhino 1.5.2
TEA
WSDL4J
WSVT 1.2
Zlib 1.1.2

Dispositions concernant la Tarification à l'Utilisation de la Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant sur Plate-forme zSeries

Reportez-vous à l'"Avenant (aux Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA)) relatif à la Tarification à l'Utilisation de la Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant sur Plate-forme zSeries" pour connaître le détail des dispositions concernant la Tarification à l'Utilisation de la Capacité de la Partition.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Les diverses Dispositions Spécifiques au Logiciel identifiées ci-après, ou auxquelles il est fait référence, s'appliquent au Logiciel et à ses composants identifiés ci-dessous, et s'ajoutent aux Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou les modifient. En outre, chacun des composants du Logiciel identifiés dans le paragraphe suivant (chacun étant un "Logiciel Supplémentaire") est fourni avec son propre contrat de licence. Les dispositions énoncées dans le présent document Informations sur la Licence s'ajoutent à celles de ces autres contrats de licence et peuvent les modifier.

Logiciels Supplémentaires
Le Logiciel inclut un exemplaire de chacun des logiciels IBM suivants (et de tout autre logiciel qu'ils peuvent à leur tour incorporer) :

- IBM Rational Application Developer (RAD) version 6.0.1.1
- IBM WebSphere Eclipse Platform version 3.0.2
- IBM WebSphere MQ version 6.0
- IBM Cloudscape version 10
- IBM DB2 UDB version 8.2
- IBM WebSphere MQ Everyplace version 2.0.2

Dans le présent document Informations sur la Licence, le terme "Logiciel" désigne les composants d'IBM WebSphere Message Broker version 6.0, spécifiés ci-dessus sous le titre "Dénomination du Logiciel", à l'exclusion de tout logiciel (ou composant de logiciel) concédé sous licence distincte et soumis aux dispositions du paragraphe suivant. En cas de contradiction entre les documents (et dans les limites de la contradiction), les dispositions énoncées dans le présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles de tout autre contrat de licence relatif au Logiciel et/ou à tout Logiciel Supplémentaire.

Nous attirons Votre attention sur le fait que chaque Logiciel Supplémentaire est soumis à des dispositions de licence distinctes, qui Vous sont présentées, et que Vous acceptez, lors de la procédure d'installation du Logiciel. Ces autres dispositions de licence peuvent notamment inclure des obligations spécifiques relatives aux "Composants Exclus", au "Code Tiers" et aux "Tests de performance", y compris des fichiers "license.txt" (ou portant un nom similaire) spécifiques.

Les redevances liées à l'utilisation autorisée du Logiciel sont basées sur des Unités de Licence de Processeur (Processor License Units - PLU). L'utilisation du Logiciel sur un serveur nécessite l'acquisition d'une PLU (auprès d'IBM ou d'un partenaire commercial IBM) pour chaque processeur installé sur le serveur sur lequel doit s'exécuter un exemplaire du Logiciel. Des PLU sont requises pour chaque serveur sur lequel le Logiciel est installé. Vous devez également acquérir le nombre adéquat de PLU supplémentaires si le Logiciel est transféré sur un serveur disposant d'un plus grand nombre de processeurs, ou si des processeurs supplémentaires sont ajoutés sur le serveur sur lequel le Logiciel est installé.

Notez que la tarification est fonction du nombre de processeurs du serveur, qu'ils soient tous utilisés ou non pour exécuter le Logiciel.

Tout manquement à cette obligation de disposer du nombre approprié de PLU constituera une violation des dispositions de la présente licence et résiliera automatiquement Vos droits concernant le Logiciel.

Utilisation de composants sur des machines distinctes

Le Logiciel est constitué de plusieurs composants :

1. Message Broker
2. Configuration Manager
3. User Name Server
4. Database Manager
5. Message Broker Toolkit

Chaque composant peut être installé uniquement sur une seule machine à tout moment, cependant, le composant Message Broker Toolkit peut être installé sur plusieurs machines, sous réserve qu'elles soient toutes utilisées conjointement avec la même machine Message Broker.

Test Unitaire

La licence d'utilisation du Logiciel autorise un développeur à installer chaque composant du Logiciel sur une seule machine Microsoft Windows ou Linux x86 pour effectuer un "Test Unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Ce "Test Unitaire" autorisé n'inclut aucune des opérations suivantes :

1. test d'applications sur des serveurs distincts de la machine du développeur ;
2. échange de messages avec toute application ou tout système de production ;
3. simulation des charges de production ; ni
4. test de l'évolutivité de code, d'application ou de système.

IBM WebSphere MQ

Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM WebSphere MQ version 6.0 (WebSphere MQ). Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous permet d'installer et d'utiliser WebSphere MQ dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, comme suit :

- Vous êtes autorisé à installer deux (2) exemplaires au maximum de WebSphere MQ en vue de leur utilisation avec le Logiciel.
- Vous êtes autorisé à utiliser WebSphere MQ uniquement avec les messages générés pour le Logiciel et à aucune autre fin. (Pour pouvoir utiliser WebSphere MQ à d'autres fins, Vous devez acquérir une Autorisation d'Utilisation du Logiciel distincte (sans restriction) pour WebSphere MQ, qui autorise une utilisation de ce type.)

IBM Cloudscape

Le Logiciel inclut une version incorporée d'IBM Cloudscape version 10.0 (ou de composants d'IBM Cloudscape version 10.0). Votre utilisation d'IBM Cloudscape inclut le droit de copier, modifier, préparer des oeuvres dérivées et incorporer IBM Cloudscape dans des applications que Vous développez, puis de redistribuer IBM Cloudscape, ainsi modifié, en tant que partie intégrante de ces applications, sous réserve que : (1) Vous vous engagiez à défendre, protéger et indemniser IBM contre toute réclamation, responsabilité, tous dommages, toutes dépenses et tous coûts, résultant de ou liés à Votre utilisation ou distribution du Logiciel, des modifications de ses composants, ou de Vos applications, et (2) Vous distribuiez Vos applications au titre d'une licence indiquant (i) qu'IBM (ou l'un des fournisseurs du code inclus dans Votre application) dégage toute responsabilité et ne fournit aucune garantie d'aucune sorte concernant son ou ses code(s), (ii) qu'elle ne fournit aucune garantie implicite et aucune indemnité concernant le code d'IBM (ou de ses fournisseurs), et (iii) qu'elle étend à IBM (ou aux fournisseurs de code inclus dans Votre application) les mêmes protections de responsabilité contractuelle que celles prévues pour Vous-même dans le cadre de cette licence. Chaque exemplaire intégral ou partiel d'IBM Cloudscape, ou toute modification de ses composants, doit inclure une mention de droits d'auteur comme suit :

"(C) Copyright (nom de Votre entreprise) (année). Certaines parties de ce code sont dérivées d'un Logiciel IBM. (C) Copyright IBM Corp. 1997-2004. All rights reserved."

Composants d'IBM DB2

Le Logiciel inclut des composants d'IBM DB2 Universal Database version 8.2 ("DB2") et de DB2 Run-Time Client version 8.2. Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous autorise à installer et à utiliser un (1) exemplaire au maximum des composants de DB2, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données utilisées ou générées par le Logiciel et non pour d'autres types de gestion de données, en particulier l'utilisation pour des données d'application. Par exemple, cette licence ne Vous autorise pas à effectuer des connexions entrantes à la base de données à partir d'autres applications, pour la génération de requêtes ou de rapports. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants de DB2 sur le serveur utilisé par le composant Broker du Logiciel.

L'utilisation des composants de DB2 et DB2 Run-time Client est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence des Logiciels DB2 et DB2 Run-Time Client.

IBM WebSphere MQ Everyplace

Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM WebSphere MQ Everyplace version 2.0.2 (WebSphere MQ Everyplace). Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous permet d'installer et d'utiliser WebSphere MQ Everyplace dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, comme suit :

- Vous êtes autorisé à installer un (1) exemplaire au maximum de WebSphere MQ Everyplace en vue de son utilisation avec le Logiciel.
- Vous êtes autorisé à utiliser WebSphere MQ Everyplace uniquement avec les messages générés pour le Logiciel et à aucune autre fin. (Pour pouvoir utiliser WebSphere MQ Everyplace à d'autres fins, Vous devez acquérir une Autorisation d'Utilisation du Logiciel distincte (sans restriction) pour WebSphere MQ Everyplace, qui autorise une utilisation de ce type.)

IBM Message Brokers Toolkit

Le produit Message Brokers Toolkit fourni avec le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM Rational Application Developer (RAD) et des composants IBM WebSphere Eclipse Platform. Vous êtes autorisé à utiliser IBM Rational Application Developer et les composants IBM WebSphere Eclipse Platform uniquement avec le produit Message Brokers Toolkit et à aucune autre fin. (Pour pouvoir utiliser IBM Rational Application Developer et les composants IBM WebSphere Eclipse Platform à d'autres fins, Vous devez acquérir une Autorisation d'Utilisation du Logiciel distincte (sans restriction) pour IBM Rational Application Developer et IBM WebSphere Eclipse Platform, qui autorise une utilisation de ce type.)

Le Code Source des composants IBM WebSphere Eclipse Platform suivants a été obtenu auprès de Eclipse.org :

Ant 1.6.1, Ant 1.6.2, XML4J 4.3, Tomcat 4.1.30, SAX, DOM, MX4J, Lucene 1.4.3, Mozilla API, JSch 0.1.16, Java SSH Applet, JUnit 3.8.1, Eclipse SDK 3.0, JDT 3.0, PDE 3.0, GTK +API, Tomcat 3.2.4, CDT 2.0, EMF 2.0.2, GEF 3.0.1, TPTP 3.3, Commons Logging 1.0.3, UML2 1.0.2, Visual Editor 1.0.2.1 et XSD 2.0.2 (collectivement appelés "Code Eclipse" dans le présent document).

Des dispositions supplémentaires s'appliquent à Eclipse SDK 3.0, GEF 3.0.1, XSD 2.0.2, TPTP 3.3, EMF 2.0.2 et Visual Editor 1.0.2.1, y compris leurs composants, qui sont des projets gérés par ECLIPSE.ORG (collectivement les "PROJETS ECLIPSE").

Reportez-vous à la Licence Publique Commune de Eclipse.ORG (la "Licence CPL"), qui figure dans le fichier license.txt joint à ce logiciel, pour prendre connaissance des dispositions relatives à l'utilisation du Code Eclipse.

Treeview

Le Logiciel contient un exemplaire de Treeview JavaScript obtenu sur le site www.Treeview.net. L'utilisation de Treeview JavaScript dans le cadre du Logiciel est régie par les dispositions des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA) et celles du présent document Informations sur la Licence. Vous n'êtes pas autorisé à extraire Treeview JavaScript afin de l'utiliser dans une autre application ou un autre logiciel.

Composants DataDirect ODBC Driver Manager

Des composants de ce Logiciel sont protégés par les droits d'auteur de DataDirect Technologies, 1991 - 2002.

IBM Rules and Formatter

Le Logiciel IBM WebSphere Business Integration Message Broker with Rules and Formatter Extension inclut certains éléments "Rules and Formatter" concédés sous licence par Sybase Inc. (le "Code R+F").

Les dispositions suivantes s'appliquent au Code R+F :

Vous n'êtes autorisé à céder, ni à transférer le Code R+F à aucun autre utilisateur final ;

Sybase Inc. NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE L'UTILISATION DU CODE R+F INCLUS DANS LE LOGICIEL, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ; et

la responsabilité totale de Sybase Inc envers Vous pour toutes les réclamations concernant le Code R+F sera limitée au montant que Vous avez payé pour le Logiciel.




D/N: L-SBRY-6M8FCW
P/N: L-SBRY-6M8FCW