INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : WebSphere Message Broker with Rules and
Formatter Extension V6.0.0.1
Référence du Logiciel : 5724-J06
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou
portable autre que la machine principale : Vous n'êtes pas autorisé
à copier et à utiliser le Logiciel sur une autre machine sans
Vous acquitter des redevances de licence additionnelles.
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans
un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document
d'information, tel qu'une lettre d'annonce.
Composants Exclus
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants
Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans
tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les
"Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE
SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE
GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE
GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus
responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage
direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à
caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus
responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation
relative aux Composants Exclus.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les
Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Les avertissements et les informations importantes qu'IBM
est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier
NOTICES joint au Logiciel.
Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les
dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les
dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par
aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du
Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires.
Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les
avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront
répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au
correctif du Logiciel.
Les composants suivants sont les Composants Exclus :
Ant 1.6.1
Ant 1.6.2
Apache Batik
Apache Commons-Logging V1.03
Apache Commons-Net V1.1
Apache Derby
Apache JEXL
Apache Struts V1.1
Commons Logging 1.0.3
DOM APIs
DOM
Eclipse SDK 3.0
EMF 2.0.2
GEF 3.0.1
ICU
ICU4C 2.0
InfoZip UnZipSFX
Java SSH Applet
JSch 0.1.16
JUnit 3.7
JUnit 3.8.1
Lucene 1.4.3
Mozilla API
MX4J
Open Motif
SAX
Tomcat 3.2.4
Tomcat 4.1.30
TPTP 3.3
Visual Editor 1.0
xalan.jar
Xerces-C 2.4.0
xercesImpl.jar
XML4C 5.4
XML4J 4.3
xml-apis.jar
XSD 2.0.2
XSLT4J 2.6
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le
cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable
indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf
disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code
sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous
reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez
les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas
les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la
licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de
licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel
conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie
"satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui
y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne
Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous
Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
DTD-XSD
GTK+API
HP-UX JAVA RTE
Rhino 1.5.2
TEA
WSDL4J
WSVT 1.2
Zlib 1.1.2
Dispositions concernant la Tarification à l'Utilisation de
la Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant sur
Plate-forme zSeries
Reportez-vous à l'"Avenant (aux Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA)) relatif à la Tarification à
l'Utilisation de la Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant
sur Plate-forme zSeries" pour connaître le détail des
dispositions concernant la Tarification à l'Utilisation de la Capacité
de la Partition.
Dispositions spécifiques au Logiciel
Les diverses Dispositions Spécifiques au Logiciel
identifiées ci-après, ou auxquelles il est fait référence, s'appliquent
au Logiciel et à ses composants identifiés ci-dessous, et
s'ajoutent aux Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou les modifient. En outre, chacun des composants du
Logiciel identifiés dans le paragraphe suivant (chacun étant un
"Logiciel Supplémentaire") est fourni avec son propre contrat de
licence. Les dispositions énoncées dans le présent document
Informations sur la Licence s'ajoutent à celles de ces autres contrats
de licence et peuvent les modifier.
Logiciels Supplémentaires
Le Logiciel inclut un exemplaire de chacun des logiciels
IBM suivants (et de tout autre logiciel qu'ils peuvent à leur
tour incorporer) :
- IBM Rational Application Developer (RAD) version 6.0.1.1
- IBM WebSphere Eclipse Platform version 3.0.2
- IBM WebSphere MQ version 6.0
- IBM Cloudscape version 10
- IBM DB2 UDB version 8.2
- IBM WebSphere MQ Everyplace version 2.0.2
Dans le présent document Informations sur la Licence, le
terme "Logiciel" désigne les composants d'IBM WebSphere Message
Broker version 6.0, spécifiés ci-dessus sous le titre
"Dénomination du Logiciel", à l'exclusion de tout logiciel (ou composant
de logiciel) concédé sous licence distincte et soumis aux
dispositions du paragraphe suivant. En cas de contradiction entre les
documents (et dans les limites de la contradiction), les dispositions
énoncées dans le présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles de tout autre contrat de licence relatif au
Logiciel et/ou à tout Logiciel Supplémentaire.
Nous attirons Votre attention sur le fait que chaque
Logiciel Supplémentaire est soumis à des dispositions de licence
distinctes, qui Vous sont présentées, et que Vous acceptez, lors de la
procédure d'installation du Logiciel. Ces autres dispositions de
licence peuvent notamment inclure des obligations spécifiques
relatives aux "Composants Exclus", au "Code Tiers" et aux "Tests de
performance", y compris des fichiers "license.txt" (ou portant un nom
similaire) spécifiques.
Les redevances liées à l'utilisation autorisée du Logiciel
sont basées sur des Unités de Licence de Processeur (Processor
License Units - PLU). L'utilisation du Logiciel sur un serveur
nécessite l'acquisition d'une PLU (auprès d'IBM ou d'un partenaire
commercial IBM) pour chaque processeur installé sur le serveur sur
lequel doit s'exécuter un exemplaire du Logiciel. Des PLU sont
requises pour chaque serveur sur lequel le Logiciel est installé.
Vous devez également acquérir le nombre adéquat de PLU
supplémentaires si le Logiciel est transféré sur un serveur disposant d'un
plus grand nombre de processeurs, ou si des processeurs
supplémentaires sont ajoutés sur le serveur sur lequel le Logiciel est
installé.
Notez que la tarification est fonction du nombre de
processeurs du serveur, qu'ils soient tous utilisés ou non pour
exécuter le Logiciel.
Tout manquement à cette obligation de disposer du nombre
approprié de PLU constituera une violation des dispositions de la
présente licence et résiliera automatiquement Vos droits concernant
le Logiciel.
Utilisation de composants sur des machines distinctes
Le Logiciel est constitué de plusieurs composants :
1. Message Broker
2. Configuration Manager
3. User Name Server
4. Database Manager
5. Message Broker Toolkit
Chaque composant peut être installé uniquement sur une
seule machine à tout moment, cependant, le composant Message
Broker Toolkit peut être installé sur plusieurs machines, sous
réserve qu'elles soient toutes utilisées conjointement avec la même
machine Message Broker.
Test Unitaire
La licence d'utilisation du Logiciel autorise un
développeur à installer chaque composant du Logiciel sur une seule
machine Microsoft Windows ou Linux x86 pour effectuer un "Test
Unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce
développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne
correctement. Ce "Test Unitaire" autorisé n'inclut aucune des opérations
suivantes :
1. test d'applications sur des serveurs distincts de la
machine du développeur ;
2. échange de messages avec toute application ou tout
système de production ;
3. simulation des charges de production ; ni
4. test de l'évolutivité de code, d'application ou de
système.
IBM WebSphere MQ
Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM WebSphere MQ version
6.0 (WebSphere MQ). Chaque Autorisation d'Utilisation du
Logiciel Vous permet d'installer et d'utiliser WebSphere MQ dans le
cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, comme suit :
- Vous êtes autorisé à installer deux (2) exemplaires au
maximum de WebSphere MQ en vue de leur utilisation avec le
Logiciel.
- Vous êtes autorisé à utiliser WebSphere MQ uniquement
avec les messages générés pour le Logiciel et à aucune autre
fin. (Pour pouvoir utiliser WebSphere MQ à d'autres fins, Vous
devez acquérir une Autorisation d'Utilisation du Logiciel
distincte (sans restriction) pour WebSphere MQ, qui autorise une
utilisation de ce type.)
IBM Cloudscape
Le Logiciel inclut une version incorporée d'IBM Cloudscape
version 10.0 (ou de composants d'IBM Cloudscape version 10.0).
Votre utilisation d'IBM Cloudscape inclut le droit de copier,
modifier, préparer des oeuvres dérivées et incorporer IBM Cloudscape
dans des applications que Vous développez, puis de redistribuer
IBM Cloudscape, ainsi modifié, en tant que partie intégrante de
ces applications, sous réserve que : (1) Vous vous engagiez à
défendre, protéger et indemniser IBM contre toute réclamation,
responsabilité, tous dommages, toutes dépenses et tous coûts, résultant de
ou liés à Votre utilisation ou distribution du Logiciel, des
modifications de ses composants, ou de Vos applications, et (2) Vous
distribuiez Vos applications au titre d'une licence indiquant (i)
qu'IBM (ou l'un des fournisseurs du code inclus dans Votre
application) dégage toute responsabilité et ne fournit aucune garantie
d'aucune sorte concernant son ou ses code(s), (ii) qu'elle ne
fournit aucune garantie implicite et aucune indemnité concernant le
code d'IBM (ou de ses fournisseurs), et (iii) qu'elle étend à
IBM (ou aux fournisseurs de code inclus dans Votre application)
les mêmes protections de responsabilité contractuelle que
celles prévues pour Vous-même dans le cadre de cette licence.
Chaque exemplaire intégral ou partiel d'IBM Cloudscape, ou toute
modification de ses composants, doit inclure une mention de droits
d'auteur comme suit :
"(C) Copyright (nom de Votre entreprise) (année). Certaines
parties de ce code sont dérivées d'un Logiciel IBM. (C) Copyright
IBM Corp. 1997-2004. All rights reserved."
Composants d'IBM DB2
Le Logiciel inclut des composants d'IBM DB2 Universal
Database version 8.2 ("DB2") et de DB2 Run-Time Client version 8.2.
Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous autorise à
installer et à utiliser un (1) exemplaire au maximum des composants
de DB2, uniquement dans le cadre de Votre utilisation
autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données
utilisées ou générées par le Logiciel et non pour d'autres types de
gestion de données, en particulier l'utilisation pour des données
d'application. Par exemple, cette licence ne Vous autorise pas à effectuer
des connexions entrantes à la base de données à partir d'autres
applications, pour la génération de requêtes ou de rapports. Vous êtes
autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants
de DB2 sur le serveur utilisé par le composant Broker du
Logiciel.
L'utilisation des composants de DB2 et DB2 Run-time Client
est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe
à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions
énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à
utiliser les composants de DB2 à toute autre fin. Pour toute
utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec
Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence des Logiciels
DB2 et DB2 Run-Time Client.
IBM WebSphere MQ Everyplace
Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM WebSphere MQ
Everyplace version 2.0.2 (WebSphere MQ Everyplace). Chaque
Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous permet d'installer et
d'utiliser WebSphere MQ Everyplace dans le cadre de Votre utilisation
autorisée du Logiciel, comme suit :
- Vous êtes autorisé à installer un (1) exemplaire au
maximum de WebSphere MQ Everyplace en vue de son utilisation avec
le Logiciel.
- Vous êtes autorisé à utiliser WebSphere MQ Everyplace
uniquement avec les messages générés pour le Logiciel et à aucune
autre fin. (Pour pouvoir utiliser WebSphere MQ Everyplace à
d'autres fins, Vous devez acquérir une Autorisation d'Utilisation du
Logiciel distincte (sans restriction) pour WebSphere MQ Everyplace,
qui autorise une utilisation de ce type.)
IBM Message Brokers Toolkit
Le produit Message Brokers Toolkit fourni avec le Logiciel
inclut un exemplaire d'IBM Rational Application Developer (RAD) et
des composants IBM WebSphere Eclipse Platform. Vous êtes
autorisé à utiliser IBM Rational Application Developer et les
composants IBM WebSphere Eclipse Platform uniquement avec le produit
Message Brokers Toolkit et à aucune autre fin. (Pour pouvoir
utiliser IBM Rational Application Developer et les composants IBM
WebSphere Eclipse Platform à d'autres fins, Vous devez acquérir une
Autorisation d'Utilisation du Logiciel distincte (sans restriction) pour
IBM Rational Application Developer et IBM WebSphere Eclipse
Platform, qui autorise une utilisation de ce type.)
Le Code Source des composants IBM WebSphere Eclipse
Platform suivants a été obtenu auprès de Eclipse.org :
Ant 1.6.1, Ant 1.6.2, XML4J 4.3, Tomcat 4.1.30, SAX, DOM,
MX4J, Lucene 1.4.3, Mozilla API, JSch 0.1.16, Java SSH Applet,
JUnit 3.8.1, Eclipse SDK 3.0, JDT 3.0, PDE 3.0, GTK +API, Tomcat
3.2.4, CDT 2.0, EMF 2.0.2, GEF 3.0.1, TPTP 3.3, Commons Logging
1.0.3, UML2 1.0.2, Visual Editor 1.0.2.1 et XSD 2.0.2
(collectivement appelés "Code Eclipse" dans le présent document).
Des dispositions supplémentaires s'appliquent à Eclipse SDK
3.0, GEF 3.0.1, XSD 2.0.2, TPTP 3.3, EMF 2.0.2 et Visual Editor
1.0.2.1, y compris leurs composants, qui sont des projets gérés par
ECLIPSE.ORG (collectivement les "PROJETS ECLIPSE").
Reportez-vous à la Licence Publique Commune de Eclipse.ORG
(la "Licence CPL"), qui figure dans le fichier license.txt
joint à ce logiciel, pour prendre connaissance des dispositions
relatives à l'utilisation du Code Eclipse.
Treeview
Le Logiciel contient un exemplaire de Treeview JavaScript
obtenu sur le site www.Treeview.net. L'utilisation de Treeview
JavaScript dans le cadre du Logiciel est régie par les dispositions
des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM
(IPLA) et celles du présent document Informations sur la Licence.
Vous n'êtes pas autorisé à extraire Treeview JavaScript afin de
l'utiliser dans une autre application ou un autre logiciel.
Composants DataDirect ODBC Driver Manager
Des composants de ce Logiciel sont protégés par les droits
d'auteur de DataDirect Technologies, 1991 - 2002.
IBM Rules and Formatter
Le Logiciel IBM WebSphere Business Integration Message
Broker with Rules and Formatter Extension inclut certains éléments
"Rules and Formatter" concédés sous licence par Sybase Inc. (le
"Code R+F").
Les dispositions suivantes s'appliquent au Code R+F :
Vous n'êtes autorisé à céder, ni à transférer le Code R+F à
aucun autre utilisateur final ;
Sybase Inc. NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE
L'UTILISATION DU CODE R+F INCLUS DANS LE LOGICIEL, Y COMPRIS, ET DE FAÇON
NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE
D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ; et
la responsabilité totale de Sybase Inc envers Vous pour
toutes les réclamations concernant le Code R+F sera limitée au
montant que Vous avez payé pour le Logiciel.
D/N: L-SBRY-6M8FCW
P/N: L-SBRY-6M8FCW