Simulation de paiements

Un utilisateur peut réaliser une simulation en ligne pour des versements de prestation et les retenues associées présentant le statut Actif et/ou En attente de clôture. Une simulation de paiement permet à un utilisateur d'afficher tous les paiements et retenues relatifs à un participant pour une date spécifique avant émission du paiement. Le système affiche également le solde dégressif du versement de prestation total, moins les retenues associées à chaque composant de dossier. Tous les ajustements fiscaux définis pour le produit sont simulés et appliqués au versement de prestation avant traitement des retenues.

Lors d'une simulation de paiement, le système extrait les composants financiers créés lors de l'activation du dossier, ou de la dernière évaluation, et réalise une extrapolation jusqu'à la date saisie par l'utilisateur. Il génère ensuite une simulation du paiement pour cette semaine ou pour la période de distribution du dossier, et affiche les détails relatifs aux bénéficiaires pour la période couverte. Le système calcule également le montant, la période de couverture et la date effective du paiement. Une retenue est ignorée et exclue d'une simulation lorsque le taux de retenue maximum est dépassé, que le taux de retenue minimum n'est pas atteint ou que le montant de la retenue est nul.

Lorsque le système détecte des retenues activées pour un dossier, il applique ces retenues aux composants financiers, et affiche à la fois le montant de paiement dégressif et le montant de paiement final. En l'absence de retenues activées, le système se contente d'afficher les paiements dus à la date définie. Lorsqu'une retenue ne peut pas être traitée, le système en indique le motif.

La simulation d'un paiement permet d'optimiser le traitement des retenues en permettant à l'utilisateur de consulter la liste des retenues traitées au cours d'une période spécifique. Cela permet à l'utilisateur de modifier simplement une retenue s'il n'en est pas satisfait ou si l'ordre de traitement ne lui convient pas.

L'utilisateur peut également enregistrer et conserver des simulations de paiement, afin d'en comparer les effets ainsi que tout impôt initialement déduit d'une prestation.